Le Conseil Communautaire de la Communauté de communes du Pays des écrins se réunira le :

  Jeudi 25 février 2010 à 18h en mairie de la Roche de Rame

ORDRE DU JOUR

DELIBERATIONS DU CONSEIL

  CABINET

1. Zones d’ombres ADSL : Appel à projet BLHD

  PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX

Assainissement :
2. Réception des boues des fosses septiques du territoire du Pays des Ecrins

Travaux et marchés publics :
3. Aménagement du hall d’accueil des bureaux de la maison du canton suite à l’amélioration de l’accessibilité pour handicapés

  VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE
4. Accompagnement dans l’élaboration d’un projet social : convention avec Accolades
5. Lancement d’un diagnostic de l’organisation opérationnelle des services du social

Petite enfance :
6. Abri bac à sable et sonnerie : demande de subvention à la CAF

Enfance, centre social et activités de loisirs :
7. BP 2010 : Règlement par anticipation de la situation d’études de R+4 du centre socio-culturel de St Martin
8. Investissement 2010 (logiciel, grilles d’exposition) : demande de subvention CAF
9. Prévention et délinquance : demande subvention 2010 au CR
10. Ville, vie et vacances 2010 : demande de subvention
11. Point info - familles : convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

Services aux publics :
12. Convention de création et de participation au fonctionnement de la maison de la justice et du droit de Briançon

  DEVELOPPEMENT LOCAL

Développement économique et artisanal
13. Atelier relais : Validation du programme (travaux, type de location, mise à disposition du foncier...)
14. Atelier relais : Maîtrise d‘œuvre
15. Atelier relais : Création du budget annexe

Développement touristique
16. Orientations stratégiques de la diffusion de l’information touristique (maison de tourisme et de la randonnée de Vallouise, accessibilité du point d’informations d’Ailefroide, point d’information de Freissinières)
17. Lancement de l’appel à candidatures du programme de la maison du tourisme et de la randonnée de Vallouise et constitution du jury
18. Convention de mise à disposition du musée des Claux et de gestion avec l’Office de tourisme du Pays des Ecrins

Activités de pleine nature
19. Accès aux sites remarquables du Pays des Ecrins : demande de subvention

Aménagement
20. Convention de remboursement des frais engagés par anticipation par la commune de St Martin pour la réalisation de l’action Moulin de St Martin au titre du PER
21. Convention du Programme d’aménagement durable et solidaire des stations

  ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES

Administration générale
22. Mandat des travaux d’eau de La Roche de Rame : avenant à la convention de MOD

  Divers :
23. Etude de préconisations d’entretien en matière de gestion du transport solide, de végétation rivulaire en amont de Serre Ponçon : Convention avec le SMADESEP
24. Convention de mandat des travaux d’enfouissement des lignes HTA avec la commune de Freissinières
25. Convention de mise à disposition des sapeurs pompiers volontaires, employés de la communauté, avec le SDIS
26. Fouilles archéologiques 2010 : Reprise de la délibération du 17 décembre 2010
27. Convention avec l’OTPE pour le remboursement des frais engagés pour les événements
28. Centre de secours Les Ecrins de Pelvoux-Vallouise : Validation du programme de travaux.