vendredi 10 septembre 2010 
Conseil communautaire du 3 février 2009
Vous trouverez dans cette rubrique les délibérations du Conseil communautaire du 3 février 2009 au fur et à mesure de leur validation, signature, retour du Contrôle de la légalité de la Préfecture et affichage réglementaire.
Ces documents sont disponibles en PDF.
Toutes les delibs executoires - 3 fev 2009
En téléchargeant ce fichier vous obtenez toutes les délibérations en un seul lot. Attention il est nécessaire d’avoir la version 8 Adobe PDF (gratuite) installée sur son ordinateur.
Depuis janvier 2009, les délibérations sont envoyées par voie dématérialisée au Contrôle de la légalité, elles ne comportent donc plus ni tampons, ni signature.
Si vous désirez tout de même un exemplaire signé, vous pouvez l’obtenir à l’accueil de la Maison du Canton.
COMPTE RENDU
Compte rendu CC 3 février 2009
Fichier PDF - 111.6 ko
Publié le lundi 30 mars 2009
Mis à jour le mardi 8 décembre 2009
Mis à jour le mardi 8 décembre 2009
par Webmaster
Publié le mercredi 13 janvier 2010
par Webmaster
Publié le mardi 8 décembre 2009
par Webmaster
Mis à jour le mercredi 13 janvier 2010
Publié le lundi 9 novembre 2009
par Webmaster
Mis à jour le mardi 8 décembre 2009
Publié le vendredi 14 août 2009
par Webmaster
Mis à jour le mardi 8 décembre 2009
Publié le vendredi 14 août 2009
par Webmaster
Mis à jour le mardi 8 décembre 2009
Publié le jeudi 16 avril 2009
par Webmaster
Mis à jour le mardi 8 décembre 2009
Publié le lundi 22 mars 2010
par Webmaster
Mis à jour le jeudi 29 avril 2010
Publié le jeudi 29 avril 2010
par Webmaster
Mis à jour le mercredi 9 juin 2010
Publié le mercredi 9 juin 2010
par Webmaster
Mis à jour le vendredi 2 juillet 2010
Pelvoux | La Roche de Rame | L'Argentière la Bessée | Vallouise | Les Vigneaux | Champcella |
Saint Martin de Queyrieres | Freissinières | Puy Saint Vincent | Office de Promotion du Pays des Ecrins